Mentions Légales
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Informations légales :
Statut du propriétaire : Micro-Entreprise
Le Propriétaire est : RÉAL BEAUREGARD
Adresse postale du propriétaire : 2486 MONTARVILLE #301 LONGUEUIL QC
Le Créateur du site est : RÉAL BEAUREGARD
Le Responsable de la publication est : RÉAL BEAUREGARD
Contacter le responsable de la publication : 1- 438-492-5256
Le responsable de la publication est une personne physique.
Le Webmaster est : RÉAL BEAUREGARD
Contacter le Webmaster : 1-438-492-5256
L'hébergeur du site est : Shopify Inc. , 126 York St. , Ottawa, Ontario, K1N 5T5, Canada.
2.Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : CHATON CHAT.
Le site CHATON CHAT, regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi, tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site CHATON CHAT. Le site CHATON CHAT est mis à jour régulièrement par RÉAL BEAUREGARD.
RÉAL BEAUREGARD s’efforce de fournir sur le site CHATON CHAT des informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3.Accessibilité :
Le site CHATON CHAT est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, CHATON CHAT s'engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, CHATON CHATne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4.Propriété intellectuelle :
Réal Beauregard est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
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